Identifiant Mot de passe
Droit du transport
Jeudi 23 novembre 2017

Annuaire de sites juridiques : Droit du transport

Affinez votre recherche :
6 résultats
1
Le chronotachygraphe et la réglementation des transports routiers

Le chronotachygraphe, tachygraphe camion, controlographe, réglementation des transports routiers de marchandises. Ce site est destiné aux conducteurs routiers professionnels, leurs employeurs, les donneurs d'ordres et amateurs de camions.

Droit du transport | Information / Documentation | Service gratuit

http://www.pmoioui.com/

2
Jurisque avalanche proposé par l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches

La base de données "Jurisque avalanche" rassemble tous les textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels sur le thème de l'avalanche et propose une analyse du droit et de la jurisprudence.
Elle a été conçue comme un instrument d'aide à la décision pour toutes les personnes intéressées par le risque naturel "avalanche".

Droit du transport | Information / Documentation | Service gratuit

http://www.anena.org/jurisque/jur_menu_avec_liens.html

3
Chambre arbitrale maritime de Paris

La C.A.M.P. offre aux opérateurs du commerce maritime international pour la solution de leurs éventuels litiges :
- Une organisation et un Règlement qui ont fait leur preuve
- Une liste d'environ 70 arbitres indépendants et expérimentés
- Une procédure simple et rapide pour un coût raisonnable

Droit du transport | Institution | Service payant

http://www.arbitrage-maritime.org/fr/index.php

4
Automobile Club - Le Guide juridique

Tout savoir sur les litiges relatifs à l'acquisition, la conduite, la vente d'une automobile : problèmes d'entretien ou des tromperies, vices cachés, souscription d'un contrat d'assurance, le permet à point...

Droit du transport | Information / Documentation | Service gratuit

http://www.automobile-club.org/guide-juridique.html

5
Association des Avocats de l'Automobile - Forum d'entraide

Cet espace vous permettra d’échanger sur les questions liées au droit de l’automobile et de la moto. Les propos tenus par les participants ne sauraient engager toutefois la responsabilité des membres de l’Association des Avocats de l’Automobile.

Droit du transport | Consultation / Aide / Forum | Service gratuit

http://forum.avocats-auto.org/

6
Direction générale de l'aviation civile

En France, la Direction Générale de l’Aviation Civile joue un rôle central : prestataire de services, autorité réglementaire, partenaire des entreprises, elle est avant tout garante de la sécurité du transport aérien français

Droit du transport | Institution | Service gratuit

http://www.dgac.fr

Offres et Services