Modèle Exemple - Licence d'utilisation d'un logiciel d'aide à la création
Vendredi 25 mai 2012
Contrat et modèle >> Informatique et Logiciel >> Logiciels
Modèle
Licence d'utilisation d'un logiciel d'aide à la création
|
Mise à jour : Taille : Format : Livraison : |
10/08/2009 7 pages |
| Prix : | 41,26 € |
Résumé
Le présent modèle de contrat organise les rapports entre l'auteur d'un logiciel informatique (le concédant) et la personne à laquelle il confie le droit d'exploiter son oeuvre (le licencié), et définit précisément les droits qui lui sont cédés (usage, reproduction, commercialisation etc.). Il est spécialement rédigé pour la mise sous licence d'un logiciel d'aide à la création d'une oeuvre de l'esprit (ex : roman, B.D. etc.). Il permet, à cet égard, d'éviter toute confusion ... [En savoir plus...]
Paiement sécurisé
- Paiement CB sécurisé par La Banque Populaire
- Les chèques et virement sont acceptés pour l'achat de ce modèle.
- En savoir plus sur les modalités d'achat de ce modèle de contrat
Acheter le modèle "Licence d'utilisation d'un logiciel d'aide à la création"
Nos engagements
- Modèle de contrat et de lettre développés et commentés
- Mises à jour gratuites durant 5 ans des modèles
- Téléchargement immédiat du modèle après paiement
- Modèle personnalisable et réutilisable
- Auteurs sélectionnés pour leurs compétences et qualifications
- Possibilité de recourir au service de relecture
- Ces modèles de contrat et de lettre vous sont proposée en partenariat avec Net-Iris
Meta-Tag