1 - Droit du travail : si vous êtes titulaire d'un CDI - La démission Avocat - Droit : Conseils GRATUITS et consultations en droit du travail. La démission dans le cadre d'un CDI.
http://sos-net.eu.org/travail/cdi1.htm
10-05-1995 | 5 pages | Pertinence: 56

2 - Vos Litiges - Lettre de démission pour un salarié en CDI Vos litiges est un site de droit français qui propose des modèles de lettre, des conseils et des informations juridiques utiles afin de résoudre certains litiges.
http://www.voslitiges.com/travail/demission.html
28-06-2000 | 6 pages | Pertinence: 47

3 - Droit du travail : Démission, licenciement, départ négocié Le droit du travail ; La démission et le licenciement expliqués par Me Carine DURRIEU-DIEBOLT dans la cadre de SOS-NET serveur d'aide juridique gratuite
http://sos-net.eu.org/travail/index.htm
20-07-2002 | 5 pages | Pertinence: 41

4 - DEMISSION VERBALE (Lettre prenant acte) DEMISSION VERBALE (Lettre prenant acte) Pour plus d'information, consultez la fiche "Démission" dans la rubrique "SOCIAL". M...., Nous prenons acte
http://www.sndp.fr/bdj/modactes/DEMVERBALE.htm
11-03-2002 | 2 pages | Pertinence: 40

5 - DEMISSION (réponse de l'employeur) DEMISSION (réponse de l'employeur) Pour prendre acte d'une démission, il est important d'écrire au salarié. Pour plus d'information, consultez la
http://www.sndp.fr/bdj/modactes/DEM.htm
11-03-2002 | 2 pages | Pertinence: 40

6 - DEMISSION DEMISSION Tout salarié a le droit de démissionner à condition de respecter un certain nombre d'obligations. OBLIGATIONS DU SALARIE Tout salarié démis
http://www.sndp.fr/bdj/social/DEM.htm
26-04-1999 | 5 pages | Pertinence: 35

7 - Vos Litiges - Lettre de démission pour un salarié en CDI www.voslitiges.com - Le droit pour vous aider Travail Lettre de démission pour les salariés en CDI Fermer cette fenêtre Vos nom et adresse   Objet :
http://www.voslitiges.com/travail/p-demission.html
04-09-2002 | 2 pages | Pertinence: 32

8 - Attestation Modèle de lettre de démission
http://perso.club-internet.fr/dtate/formulaires/demission.html
01-03-2002 | 2 pages | Pertinence: 30

9 - CDD : La démission Avocat - Droit : Conseils GRATUITS et consultations en droit du travail. Comparaison du licenciement dans le cadre d'un CDD et d'un CDI.
http://sos-net.eu.org/travail/cdd1.htm
17-01-2002 | 3 pages | Pertinence: 30

10 - Rupture LA DÉMISSION       1. PRINCIPES ESSENTIELS   La partie qui invoque les circonstances d'un fait doit en rapporter la preuve...   la démission ne se pré
http://juristprudence.online.fr/ruptur.htm
05-03-2001 | 5 pages | Pertinence: 24

11 - Avocat-Online : Si vous démissionnez Avocat-online : conseils juridiques de Murielle Cahen
http://www.murielle-cahen.com/page1750.asp
01-03-1998 | 11 pages | Pertinence: 20

12 - Droit du travail : si vous êtes titulaire d'un CDI - Le départ négocié et la transaction Avocat - Droit : Conseils GRATUITS et consultations en droit du travail. La démission dans le cadre d'un CDI.
http://sos-net.eu.org/travail/dn.htm
08-06-2002 | 6 pages | Pertinence: 16

13 - Rajf.org | Cour administrative d'appel de Bordeaux, 8 juillet 2002, n° 99BX02067, Commune de Tartas Actualité Arrêts & Décisions Articles & Doctrine Colloques & Conférences Droit constitutionnel Droit de la Concurrence Liens juridiques Rédaction &
http://www.rajf.org/article.php3?id_article=1155
08-07-2002 | 6 pages | Pertinence: 12

14 - ccn cancer TITR3 CENTRES de LUTTE CONTRE le CANCER TITRE 3 : CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL CHAPITRE 1 : DEMISSION – LICENCIEMENT - RETRAITE   3.1.1. CIRCONSTANCES
http://juristprudence.online.fr/ccn%20cancer%20titr03.htm
08-10-2000 | 8 pages | Pertinence: 11

15 - Carrefour local : Les textes de référence Sénat Carrefour des Collectivités Locales
http://www.carrefourlocal.org/vie_locale/ministres/fonctionpub/29736.html
03-01-2000 | 5 pages | Pertinence: 11

16 - Vos droits - Travail, grossesse et maternité       Travail, grossesse et maternité Conditions de travail de la femme enceinte Protection contre le licenciement Protection en cas de démission La
http://www.babyfrance.com/droits/travgrosmat.htm
00-00-0000 | 7 pages | Pertinence: 10

17 - ccnCHT Titr8 TITRE VIII - RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ARTICLE 30 : PREAVIS 30.1 Démission : sauf accord entre les parties, le préavis est fixé comme suit Le
http://juristprudence.online.fr/ccnCHR%20titr8.htm
11-09-2000 | 5 pages | Pertinence: 10

18 - La Constitution du 4 octobre 1958 La Constitution Française du 4 octobre 1958 : Constitution de la Ve République. The French Fifth Republic Constitution is 40 years old
http://www.conseil-constitutionnel.fr/dossier/quarante/q07.htm
04-10-1958 | 11 pages | Pertinence: 9

19 - Droit du travail : Droits et obligations en cas de rupture du contrat de travail Avocat - Droit : Conseils GRATUITS et consultations en droit du travail. Que se passe-t-il en cas de rupture d'un contrat de travail ?.
http://sos-net.eu.org/travail/oblig.htm
08-01-1997 | 6 pages | Pertinence: 9

20 - Forum de discussion de Net-Iris. NET-IRIS : portail de veille juridique, actualité du droit et de la justice professionnel, informations quotidiennes aux juristes et entrepreneurs
http://www.net-iris.com/forum/read.php?f=1&i=666&t=666
00-00-0000 | 6 pages | Pertinence: 9

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