1 - Les sources historiques du droit civil PLAYMENDROIT Pour toutes informations concernant ce site, contactez le webmaster: playmendroit@aol.com       ATTENTION Si la page ne s'affiche pas
http://playmendroit.free.fr/droit_civil/sources_historiques_du_droit_civil.htm
22-06-1987 | 11 pages | Pertinence: 132

2 - "Que sais-je ?" sur le droit Law-France archives: QUESAISJ Livres sur le droit de la collection "Que sais-je ?" 1 ouvrages généraux - histoire du droit - philosophie du droit L'ac
http://www.jura.uni-sb.de/france/Law-France/quesaisj.htm
28-08-1789 | 11 pages | Pertinence: 130

3 - La brève du mois - Les brèves juridiques - Saint Sernin-Lehman - Société d'avocats français Saint-Sernin Lehman, une société d'avocats au service des entreprises, votre partenaire en droit des affaires.
http://www.stserninlehman.com/BrevesJur/CorpsBrev.html
10-07-2002 | 6 pages | Pertinence: 121

4 - Préparation à l'euro : le défi est aussi juridique - Saint Sernin-Lehman - Société d'avocats français Saint-Sernin Lehman, une société d'avocats au service des entreprises, votre partenaire en droit des affaires.
http://www.stserninlehman.com/BrevesJur/Breves/Archives/Manag1.html
17-02-2002 | 7 pages | Pertinence: 121

5 - CREDHO - Thèses - Thèses francophones soutenues depuis 1984 Centre de recherches et d'études sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
http://www.credho.org/theses/theses.htm
02-01-2002 | 13 pages | Pertinence: 121

6 - Indemnités de licenciement : quel régime fiscal ? - Saint Sernin-Lehman - Société d'avocats français Saint-Sernin Lehman, une société d'avocats au service des entreprises, votre partenaire en droit des affaires.
http://www.stserninlehman.com/BrevesJur/Breves/Archives/Ddt2.html
10-02-1999 | 7 pages | Pertinence: 121

7 - Plan du cours et bibliographie Un enseignement de droit administratif en ligne...   Plan du Cours   Le droit administratif en 2ème année de DEUG de Droit   Plan du Premier
http://esm.u-paris10.fr/droit/Plancour.htm
13-09-2001 | 10 pages | Pertinence: 120

8 - CREDHO - Enseignements : Liste des DEA et DESS dispensant des cours relatifs aux droits de l'Homme Centre de recherches et d'études sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
http://www.credho.org/enseignts/deadess.htm
14-10-2001 | 6 pages | Pertinence: 116

9 - Intro DJP INTRODUCTION   Le DJP peut être défini comme des règles relatives à la justice civile dont l’objet est d’assurer aux sujets de droit la sanction des
http://membres.lycos.fr/pfoussard/djpintro.html
00-00-0000 | 11 pages | Pertinence: 114

10 - Cours de droit administratif (2001-2002) Cours de droit administratif (2001-2002) par Olivier CAMY   Au seul usage personnel des étudiants de DEUG AES2
http://www.droitconstitutionnel.net/Cours1.htm
01-01-1989 | 11 pages | Pertinence: 113

11 - Notice biographique sommaire   Gilles J. GUGLIELMI Professeur de droit public   Université de Paris-X Nanterre UFR des Sciences juridiques 200, avenue de la République 92001
http://esm.u-paris10.fr/droit/cvabr.htm
01-06-1999 | 11 pages | Pertinence: 112

12 - Le Juriste - L'avoir fiscal, est-il vraiment condamné?     Droit Fiscal - Moquet Borde & Associes 1 BOI, 4J-2-01, publiée le 28 décembre 2001. 2 Conseil d'État, 26 février 2001, n° 219834, 3e et 8e s.-s.,
http://www.le-juriste.com/edit/fi010.htm
28-12-2001 | 14 pages | Pertinence: 112

13 - OPUSCITATUM.COM - Droit public (administratif et constitutionnel) - Le droit administratif contre la performance publique ? Le droit public : fonction publique, service public, droit administratif, constitution, jurisprudence, cours, articles, mémoire, thèses, contentieux
http://www.opuscitatum.com/modules.php?name=News&file=article&sid=43
01-12-2001 | 12 pages | Pertinence: 111

14 - Le Juriste - Nouvelles dispositions sur le droit de l'arbitrage     Arbitrage - Herbert Smith 1 Finalement adopté par l'Assemblée nationale le 2 mai 2001 et promulgué par le Président de la République le 15 mai
http://www.le-juriste.com/edit/ab006.htm
16-05-2001 | 12 pages | Pertinence: 110

15 - Civilités > Cours Cours de droit civil. Présente notamment quelques notions en droit de la famille et en droit des biens. Le site propose également une initiation au droit anglais de la famille.
http://perso.wanadoo.fr/gd.melison/cours/index.htm
01-10-2000 | 4 pages | Pertinence: 110

16 - Droit du sport en milieu associatif LE DROIT DU SPORT Synthèse d'informations de base relatives au droit du sport dans le milieu associatif. A) Introduction au Droit. I) La Hiérarchie
http://perso.wanadoo.fr/iop/Droit.htm
22-01-1999 | 13 pages | Pertinence: 109

17 - Actualité et Droit International - Annonces spéciales - Cours d'été Revue d'analyse juridique de l'actualité internationale
http://www.ridi.org/adi/special/coursete.htm
09-08-2002 | 9 pages | Pertinence: 107

18 - JURIPOLE : MAGISTERE DROIT DES AFFAIRES - Aix-en-Provence UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE Institut de Droit des Affaires - Faculté de Droit et de Science Politique LE
http://juripole.univ-nancy2.fr/magisteres/mag_aix.html
25-11-1997 | 6 pages | Pertinence: 107

19 - Jurispublic-Le Droit sur Internet Droit public (textes, jurisprudence, doctrine, informations pratiques) en relation avec le droit des collectivités locales, le droit de la concurrence, le droit communautaire, le droit des marchés publics et des délégations de services publics, le droit de l'urbanisme et les finances publiques.
http://www.jurispublic.com/menu/pages/detail.php3?id=18
01-01-1999 | 13 pages | Pertinence: 105

20 - OPUSCITATUM.COM - Droit public (administratif et constitutionnel) - L’EVOLUTION STATUTAIRE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE Le droit public : fonction publique, service public, droit administratif, constitution, jurisprudence, cours, articles, mémoire, thèses, contentieux
http://www.opuscitatum.com/modules.php?name=News&file=article&sid=42
01-12-2001 | 14 pages | Pertinence: 104

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