1 - L'entreprise.com L´ entreprise .com : toute l'actualité sur les entreprises, création, gestion, management, fiscalité, fiches pratique, conseils, outils. Dossiers marketing, ressources humaines, juridique et fiscal, technologie. lentreprise.com
http://www.lettres-contrats-lentreprise.com/
11-09-2002 | 9 pages | Pertinence: 145

2 - L'entreprise.com L´ entreprise .com : toute l'actualité sur les entreprises, création, gestion, management, fiscalité, fiches pratique, conseils, outils. Dossiers marketing, ressources humaines, juridique et fiscal, technologie. lentreprise.com
http://www.lettres-contrats-lentreprise.com/lettres-types.html
11-09-2002 | 9 pages | Pertinence: 145

3 - TP_Contrat type "général" (envois de 3 tonnes et plus pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique) Contrat type " général " (envois de 3 tonnes et plus pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique) NOTA : il s’agit de l’ancien contrat
http://www.peczynski.com/TXT/tp/ctt/1986_03_14_contrat_type_ancien.htm
01-12-1982 | 11 pages | Pertinence: 102

4 - Les critères du contrat administratif PLAYMENDROIT Pour toutes informations concernant ce site, contactez le webmaster: playmendroit@aol.com       ATTENTION Si la page ne s'affiche pas
http://playmendroit.free.fr/droit_administrat...res_du_contrat_administratif.htm
18-11-1992 | 10 pages | Pertinence: 100

5 - TP_Contrat type "général" (envois de 3 tonnes et plus pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique) Contrat type " général " (envois de 3 tonnes et plus pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique) NOTA : il s’agit de l’ancien contrat
http://www.peczynski.com/TXT/tp/txt/1986_03_14_contrat_type_ancien.htm
01-12-1982 | 11 pages | Pertinence: 97

6 - TP_Contrat type transport (nouveau) applicable aux transports publics routiers de marchandises pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique Contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises pour lesquels il n'existe pas de contrat type spécifique Retour à la page d'a
http://www.peczynski.com/TXT/tp/txt/1999_08_30_contrat_type_nouveau.htm
01-04-1996 | 11 pages | Pertinence: 94

7 - CONTRAT   Modèle de contrat agence-annonceur Nouvelle version - octobre 1998 Chapitre 1 Objet du contrat 1.Objet du contrat COMMENTAIRE L'objet du contrat
http://aacc.fr/juridique/contrat.html
01-10-1998 | 11 pages | Pertinence: 91

8 - Brèves observations sur la nature juridique du contrat d'interconnexion... Brèves observations sur la nature juridique du contrat d'interconnexion de réseaux de télécommunications Xavier Strubel (*)   Introduction
http://www.lex-electronica.org/articles/v4-1/strubel.html
01-07-1996 | 12 pages | Pertinence: 87

9 - La modification du contrat de travail Le contrat de travail, qu'il soit à durée déterminée ou indéterminée doit s'adapter aux circonstances qui affectent l'entreprise ou le salarié. Ce
http://playmendroit.free.fr/droit_social/modi..._du_contrat_de_travail_texte.htm
17-10-1996 | 11 pages | Pertinence: 86

10 - PRH : Archives juridiques - Mars 2002 - Le Contrat à Durée Déterminée Les Rendez-Vous du droit : Archives juridiques. Le Contrat à Durée Déterminée
http://www.primarecrutement.com/archivedroitcdd.htm
01-03-2002 | 11 pages | Pertinence: 84

11 - CONTRAT ELECTRONIQUE                                                      CONTRAT ELECTRONIQUE INDEX   TABLE DES MATIERES   Le contrat électronique Le contrat en ligne
http://www.lexinter.net/LexElectronica/contrat_electronique.htm
20-06-2002 | 9 pages | Pertinence: 77

12 - TP_Contrat type transport (nouveau) Retour à la page d'accueil Transports Art. 1er. — Objet et domaine d'application du contrat Le présent contrat a pour objet le transport en régime
http://www.peczynski.com/TXT/tp/ctt/1999_08_30_contrat_type_nouveau.htm
01-02-1995 | 11 pages | Pertinence: 76

13 - CONTRAT DE TRAVAIL                                           DISPOSITIONS DU CODE DU  ACTUALITE DOCTRINALE JURISPRUDENCE EN TEXTE INTEGRAL CONTRAT DE TRAVAIL CONTRAT
http://www.lexinter.net/JP/kw.htm
21-03-2002 | 11 pages | Pertinence: 76

14 - Le contrat de travail en droit international privé PLAYMENDROIT Pour toutes informations concernant ce site, contactez le webmaster: playmendroit@aol.com       ATTENTION Si la page ne s'affiche pas
http://playmendroit.free.fr/droit_du_commerce...tional/le_contrat_de_travail.htm
28-10-1997 | 10 pages | Pertinence: 75

15 - Convention internationale relative au contrat de voyage (Bruxelles, 1970) Convention internationale relative au contrat de voyage (CCV) (Bruxelles, 23 avril 1970) Les Etats Parties à la présente Convention, Constatant le dé
http://www.unidroit.org/french/conventions/c-trav.htm
23-04-1970 | 10 pages | Pertinence: 74

16 - contrat de ville principes generaux du contrat de ville
http://www.coin-urbanisme.org/amenagement/lov_contrat.htm
18-02-1997 | 7 pages | Pertinence: 73

17 - Contrat de Vente de Navire d'Occasion   Droit Maritime Droit Français Vente Formules de Contrat Retour à la Page d'Accueil Contrat de Vente de Navire d’Occasion Contrat de vente avec
http://www.ddbd.com/Contrat_Vente.html
20-11-2000 | 6 pages | Pertinence: 72

18 - Contrat de cession de progiciel CONTRAT DE CONCESSION DE PROGICIEL Liste des articles Objet Définitions Documentation Durée du contrat Résiliation du contrat Prix Retard ou défaut
http://www.legalis.net/legalnet/contrats/atasite.htm
10-05-1994 | 11 pages | Pertinence: 71

19 - TP_Contrat type sous-traitance Décret n° 2001-659 du 19 juillet 2001 portant approbation du contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par
http://www.peczynski.com/TXT/tp/ctt/2001_07_19_contrat_type_sous_traitant.htm
19-07-2001 | 12 pages | Pertinence: 70

20 - Modèle de contrat d'édition de logiciels MODELE DE CONTRAT D'EDITION DE LOGICIELS LISTE DES ARTICLES Objet du contrat Durée du contrat Territoire concerné Cession des droits Obligations de
http://www.legalis.net/legalnet/contrats/edition.htm
16-01-2002 | 8 pages | Pertinence: 69

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