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 SOMMAIRE | Travail et social | Contrat de travail

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Titre :	CDI à temps partiel pour un professeur au sein d'une association loi de 1901
Auteur : Mise à jour : Caractéristiques : Format : Livraison :	Pascal ALIX, Avocat 30/08/2005 6 Pages Editable avec un traitement de texte (RTF) Téléchargement sur site ou envoi par email
Prix :	41.86 € TTC
Résumé	Le but de ce contrat est de déterminer les droits et obligations de l'entreprise et du salarié : - lors de l'embauche, - au cours de l'exécution du contrat, - lors de la rupture du contrat.

Plan du document :
PARTIES
ENGAGEMENT - ESSAI
FONCTIONS - ATTRIBUTIONS
LIEUX DE TRAVAIL
ACTIVITE - HORAIRES
REMUNERATION
ABSENCES
CONGES PAYES
PROTECTION SOCIALE
DOCUMENTS ET MATERIEL CONFIES - RESTITUTIONS
ECHANGES - PREUVES - NOTIFICATIONS
EFFET - DUREE
INTEGRALITE - MODIFICATION
DIVISIBILITE
COOPERATION - BONNE FOI
LITIGES
SIGNATURE DES PARTIES

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