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SOMMAIRE | Travail et social | Contrat de travail ACHETER
| Titre : | CDI à temps partiel (base hebdomadaire) |
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Auteur :
Mise à jour :
Caractéristiques :
Format :
Livraison :
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Pascal ALIX, Avocat
06/04/2005
11 Pages
Editable avec un traitement de texte (RTF)
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Prix :
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47.84 € TTC
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Résumé |
Le but de ce contrat est de déterminer les droits et obligations de la société et du salarié embauché à temps partiel :
- lors de l'embauche,
- au cours de l'exécution du contrat,
- lors de la rupture du contrat,
et postérieurement à la rupture du contrat.
Il envisage notamment la question de la flexibilité des horaires.
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Plan du document :
PARTIES
ENGAGEMENT - ESSAI
FONCTIONS
LIEUX DE TRAVAIL - SECTEUR GEOGRAPHIQUE
DUREE DE TRAVAIL - REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
REMUNERATION
FRAIS PROFESSIONNELS
ABSENCES
CONGES PAYES
PROTECTION SOCIALE
CLAUSE DE NON-CONCURRENCE
DOCUMENTS ET MATERIEL CONFIES
RESTITUTION DES BIENS
SECRET - CONFIDENTIALITE
ECHANGES - PREUVES - NOTIFICATIONS
EFFET - DUREE
INTEGRALITE - MODIFICATION
DIVISIBILITE
COOPERATION - BONNE FOI
DROIT APPLICABLE
LITIGES
SIGNATURE DES PARTIES
ACHETER |
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