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Contrat de licence exclusive de marque rédigé en faveur du concédant

Le propriétaire d'une marque (le concédant) qui accepte d'en confier l'exploitation exclusive sous licence à un tiers (le licencié) peut craindre d'en tirer un profit moindre que s'il l'avait exploité lui-même. Il peut également s'inquiéter des répercussions d'une mauvaise exploitation de la marque sur la redevance qui lui est due.

Le présent modèle de contrat de licence exclusive de marque tient compte de ces préoccupations en proposant une rédaction spécialement ... [En savoir plus...]

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