Modèle Exemple - Licence d'utilisation d'un logiciel d'aide à la création
Mercredi 23 mai 2012
Contrat et modèle >> Informatique et Logiciel >> Logiciels
Modèle
Licence d'utilisation d'un logiciel d'aide à la création
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Mise à jour : Taille : Format : Livraison : |
10/08/2009 7 pages |
| Prix : | 41,26 € |
Résumé
Le présent modèle de contrat organise les rapports entre l'auteur d'un logiciel informatique (le concédant) et la personne à laquelle il confie le droit d'exploiter son oeuvre (le licencié), et définit précisément les droits qui lui sont cédés (usage, reproduction, commercialisation etc.). Il est spécialement rédigé pour la mise sous licence d'un logiciel d'aide à la création d'une oeuvre de l'esprit (ex : roman, B.D. etc.). Il permet, à cet égard, d'éviter toute confusion ... [En savoir plus...]
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