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SOMMAIRE | Informatique et logiciel | Logiciels ACHETER
| Titre : | Contrat de maintenance de logiciel - contrat développé, en faveur du client |
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Auteur :
Mise à jour :
Caractéristiques :
Format :
Livraison :
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Pascal ALIX, Avocat
31/12/2004
18 Pages
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Prix :
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89.70 € TTC
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Résumé |
Le but de ce contrat est de définir les obligations respectives du CLIENT et du MAINTENEUR dans le cadre de l'assistance du CLIENT, de la maintenance corrective et de la maintenance adaptative du LOGICIEL, ainsi que leurs modalités d'exécution.
Il s'agit d'un contrat de prestation de services (et le cas échéant de cession de droits) par lequel un prestataire s'engage à fournir un certain nombre de prestations, dont l'assistance au CLIENT dans l'utilisation du LOGICIEL et la correction systématique des dysfonctionnements du LOGICIEL du client.
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Plan du document :
PARTIES
PREAMBULE
DEFINITIONS
BILAN DE L'EXISTANT
- Objectif du bilan de l'existant
- Bilan juridique
- Bilan technique
OBJET DU CONTRAT
- LOGICIEL(S) devant être maintenu(s) par LE MAINTENEUR
- Objet du contrat
OBLIGATIONS DU MAINTENEUR
- Obligations générales du MAINTENEUR
- Prestations principales
- Prestations supplémentaires
- Prestations exclues
- Données à caractère personnel
- Obligation d'information
- Obligation de mise en garde
- Obligation de conseil
- Code source
MODALITES D'EXECUTION DES PRESTATIONS
- Modalités d'intervention
- Heures et délais d'intervention
OBLIGATIONS DU CLIENT
CONFIDENTIALITE
ECHANGES - PREUVES - NOTIFICATIONS
DECLARATIONS DU MAINTENEUR
CONDITIONS FINANCIERES
- Prix des services
- Prix de cession des droits de propriété intellectuelle
- Echéances
- Conditions de paiement
- Modalités de paiement
RESILIATION - ANTICIPEE
INDEPENDANCE RECIPROQUE
COLLABORATION - COOPERATION
EFFET - DUREE
INTEGRALITE DES ENGAGEMENTS
DIVISIBILITE DES CLAUSES
DROIT APPLICABLE - LANGUE DU CONTRAT
DIFFERENDS
ELECTION DE DOMICILE
FRAIS ET HONORAIRES
SIGNATURE DES PARTIES
ACHETER |
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