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 SOMMAIRE | Informatique et logiciel | Logiciels

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Titre :	Contrat de licence d'utilisation finale de logiciel - CLUF (licence monoposte - logiciel téléchargé sur l'internet)
Auteur : Mise à jour : Caractéristiques : Format : Livraison :	Pascal ALIX, Avocat 14/12/2005 8 Pages Editable avec un traitement de texte (RTF) Téléchargement sur site ou envoi par email
Prix :	83.72 € TTC
Résumé	Le but de ce contrat est de : - définir les obligations respectives du CONCEDANT ("LA SOCIETE") et de l'UTILISATEUR final dans le cadre de l'utilisation, par ce dernier, du LOGICIEL, - définir les droits d'usage concédés à l'UTILISATEUR, - limiter les garanties et responsabilités.

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- Le format d'exploitation des Produits est le RTF (Rich Text Format), format reconnu par la majorité des logiciels de traitement de texte du marché.
- Le paiement de la commande s'effectue par chèque bancaire, virement bancaire, carte bancaire, avant toute livraison des Produits.

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