mercredi 25 novembre 2009
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- Cabinet MARTOUX propose en Ile De France un poste de Stage juriste
- BARSI & MONTI AVOCATS propose en Ile De France un poste de Stage en droit des affaires et droit social
Un logiciel qui extrait des données sur un annuaire en ligne : atteinte aux droits du producteur
NTIC | 25/11/2009 | Legalis.net
Caractérisation du harcèlement moral
Social | 25/11/2009 | Juris Classeur
Elaboration et suivi du futur plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Justification de la passation d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Avis du CCNE sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics prénatal et préimplantatoire
Santé | 25/11/2009 | Net-iris
NTIC | 25/11/2009 | Legalis.net
Caractérisation du harcèlement moral
Social | 25/11/2009 | Juris Classeur
Elaboration et suivi du futur plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Justification de la passation d'un marché sans publicité ni mise en concurrence
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Avis du CCNE sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics prénatal et préimplantatoire
Santé | 25/11/2009 | Net-iris
Nouvelles conditions d'inscription, d'immatriculation et d'apposition de marques extérieures d'identité des bateaux de plaisance
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Critères de définition et de délimitation des zones humides
Public | 25/11/2009 | Net-iris
L'étiquetage relatif à la performance des pneus sera obligatoire à compter de novembre 2012
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Vers la réorganisation de la filière viticole française ?
Affaires | 25/11/2009 | Net-iris
Prorogation du dispositif « zéro charges » jusqu'au 30 juin 2010
Social | 24/11/2009 | Juris Classeur
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Critères de définition et de délimitation des zones humides
Public | 25/11/2009 | Net-iris
L'étiquetage relatif à la performance des pneus sera obligatoire à compter de novembre 2012
Public | 25/11/2009 | Net-iris
Vers la réorganisation de la filière viticole française ?
Affaires | 25/11/2009 | Net-iris
Prorogation du dispositif « zéro charges » jusqu'au 30 juin 2010
Social | 24/11/2009 | Juris Classeur
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